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Politique de confidentialité

– Publié le 28/09/2018

La présente politique de confidentialité définit et informe l’Utilisateur de la manière dont le Centre de musique baroque de Versailles utilise et protège les informations que l’Utilisateur nous transmet, le cas échéant, lorsque l’Utilisateur utilise le présent site accessible à partir de l’URL suivante : http://www.cmbv.fr (ci-après le « Site »).

Veuillez noter que cette politique de confidentialité est susceptible d’être modifiée ou complétée à tout moment par le Centre de musique baroque de Versailles, notamment en vue de se conformer à toute évolution législative, règlementaire, jurisprudentielle ou technologique. Dans un tel cas, la date de sa mise à jour sera clairement identifiée en tête de la présente politique. Ces modifications engagent l’Utilisateur dès leur mise en ligne. Il convient par conséquent que l’Utilisateur consulte régulièrement la présente politique de confidentialité et d’utilisation des cookies afin de prendre connaissance de ses éventuelles modifications.

I. DONNÉES PERSONNELLES

D’une manière générale, il est possible à l’Utillisateur de visiter le site http://www.cmbv.fr, édité par le Centre de musique baroque de Versailles sans communiquer aucune information personnelle concernant l’Utilisateur. En toute hypothèse, l’Utilisateur n’est en aucune manière obligé de transmettre ces informations au Centre de musique baroque de Versailles.

Néanmoins, le Centre de musique baroque de Versailles peut être amené dans certains cas à demander à l’Utilisateur de renseigner ses informations personnelles (voir ci-après « Types et finalités des données collectées »). En fournissant ces informations, l’Utilisateur accepte expressément qu’elles soient traitées par le Centre de musique baroque de Versailles, aux fins indiquées au point 3 ci-dessous ainsi qu’aux fins rappelées à la fin de chaque formulaire.

En revanche, en cas de refus, il se peut que l’Utilisateur ne puisse pas bénéficier de certaines informations ou services demandés.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (General Data Protection Regulation) adopté par le Parlement européen le 14 avril 2016, et à la loi Informatique et Libertés française du 6 janvier 1978 modifiée, le Centre de musique baroque de Versailles informe l’Utilisateur des points suivants :

1. Identité et coordonnées du responsable du traitement

Le responsable du traitement est l’association Centre de musique baroque de Versailles, ayant son siège social à : Hôtel des Menus-Plaisirs, 22 avenue de Paris, CS 70353, 78035 Versailles cedex
Tél : +33 (0)1 39 20 78 10
Fax : +33 (0)1 39 20 78 01
Email : contact@cmbv.com

2. Collecte et origine des données

Toutes les données concernant les Utilisateurs sont collectées directement auprès de ces derniers.

Le Centre de musique baroque de Versailles s’engage à recueillir le consentement de ses Utilisateurs et/ou à leur permettre de s’opposer à l’utilisation de leurs données pour certaines finalités, dès que cela est nécessaire.

Dans tous les cas, les Utilisateurs sont informés des finalités pour lesquelles leurs données sont collectées via les différents formulaires de collecte de données en ligne.

3. Types et finalités des données collectées

Le Centre de musique baroque de Versailles est susceptible de traiter les informations personnelles de l’Utilisateur afin de lui fournir le ou les services demandés. Cette collecte est effectuée soit via une série de formulaires renseignés soit directement par les soins de l’Utilisateur.

  • [COMPTE CLIENT PARTICULIER E-COMMERCE] Procédure de création de compte client

La création de compte permet à l’Utilisateur de finaliser son achat en créant un COMPTE CLIENT PARTICULIER E-COMMERCE réutilisable qui lui permettra ensuite de s’identifier via son email et un mot de passe personnel pour finaliser ses transactions ultérieures mais aussi mettre à jour ses données personnelles, retrouver son historique de commandes, factures et adresses.
La création d’un COMPTE CLIENT PARTICULIER E-COMMERCE implique le consentement de l’Utilisateur pour la collecte et le traitement des informations demandées : nom, prénom, email, civilité, adresse, code postal, ville, téléphone.
Ces différentes informations sont collectées conformément à notre intérêt légitime de pouvoir créer et gérer le COMPTE CLIENT PARTICULIER E-COMMERCE de l’Utilisateur qui nous permettra d’expédier sa commande, de lui délivrer sa facture, d’obtenir des informations statistiques et, le cas échéant de faire l’objet d’un traitement automatisé ou profilage dans le cadre de notre politique de marketing et afin de fournir à l’Utilisateur des services ou offres complémentaires.

  • [COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL] Procédure de création de compte client professionnel

La création de COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL est réutilisable et permettra par la suite à l’Utilisateur de s’identifier via son email et un mot de passe personnel.
Ces différentes informations sont collectées conformément à notre intérêt légitime de pouvoir créer et gérer le COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL de l’Utilisateur et lui permettent d’accéder à nos pages privées (nécessitant une authentification de votre part) et de bénéficier de contenus spécifiques.

 

- [DON EN LIGNE] Procédure de traitement du don en ligne

Le Centre de musique baroque de Versailles recueille et  traite les données nécessaires concernant l’Utilisateur qui effectue un DON EN LIGNE.

Ces données sont nécessaires pour enregistrer le DON EN LIGNE, pour éditer et adresser son reçu fiscal à l’Utilisateur, ainsi que la Newsletter Cercle Rameau, et à des fins de prospection.

Les données collectées par le CMBV pour le DON EN LIGNE sont : prénom, nom, adresse e-mail, adresse postale, numéro de téléphone, date de naissance de l’Utilisateur.

Sont également collectées les données concernant les éventuels tiers bénéficiaires des avantages du Cercle Rameau : prénom, nom, adresse e-mail, numéro de téléphone et date de naissance.

 

  • [NEWSLETTERS] Listes de diffusion

Notre plateforme gère les listes de diffusion suivantes :

  • « Newsletter générale » : lettre d’information électronique destinée à informer l’Utilisateur sur nos actualités
  • « Newsletter Cercle Rameau » : lettre d’information électronique destinée aux membres du Cercle Rameau, mécènes des projets du CMBV, pour les informer sur les actualités et les événements dédiés
  • « Newsletter boutique » : lettre d’information électronique destinée à informer l’Utilisateur sur les actualités de la boutique des éditions, les sorties de partitions, livres, CD et DVD.

En cochant la ou les cases correspondantes sur nos différents formulaires, l’Utilisateur donne son consentement afin de pouvoir être adressé au service correspondant.

Chaque envoi contient un lien hypertexte permettant à l’Utilisateur de se désabonner à tout moment.

Nos listes de diffusion sont gérées par la plateforme Mailchimp.

Le Centre de musique baroque de Versailles ne collecte que les données adéquates, pertinentes et limitées à ce qui est nécessaire au regard des objectifs pour lesquels elles sont traitées.

4. Type de données traitées

Le Centre de musique baroque de Versailles est susceptible de traiter les données suivantes concernant l’Utilisateur :

  • Nom, prénom, date de naissance
  • Numéro de téléphone, adresse email, adresse postale
5. Destinataires

Seul le Centre de musique baroque de Versailles est destinataire des informations personnelles de l’Utilisateur. Celles-ci, que ce soit sous forme individuelle ou agrégée, ne sont jamais transmises à un tiers, nonobstant les sous-traitants auxquels le Centre de musique baroque de Versailles fait appel (vous trouverez de plus amples informations à leur sujet au point 7 ci-dessous). Ni le Centre de musique baroque de Versailles ni aucun de ses sous-traitants, ne procèdent à la commercialisation des données personnelles des Utilisateurs de son Site.

6. Durée de conservation

Les Informations Personnelles de l’Utilisateur sont conservées par le Centre de musique baroque de Versailles aussi longtemps que nécessaire afin d’exercer les activités concernées, sauf demande de fermeture de compte et d’exercice de votre droit à l’oubli - et dans le respect et la limite des obligations légales de conservation de document relatives à ces activités.

Ainsi un compte client sans aucune activité constatée au-delà de 3 ans pourra être fermé et ses données anonymisées.

7. Exploitation des données collectées hors de notre plateforme

Les données collectées par notre plateforme ne sont en aucun cas cédées ou commercialisées auprès de tiers. Elles peuvent néanmoins, et le cas échéant être exploitées et transférées sur des applications tierces dans le cadre de différents traitements :

  • Pour le traitement de la transaction bancaire, lors de l’achat ou du don en ligne : lors de l’achat ou du don en ligne par carte bancaire, les données indispensables au traitement de votre commande (nom, prénom, e-mail) sont envoyées de manière sécurisée vers la plateforme bancaire PAYBOX SYSTEMS en charge de ce traitement. Aucune donnée bancaire n’est collectée ni stockée sur notre plateforme lors de cette procédure. 
  • Dans le cadre du routage des emails transactionnels : afin d’optimiser la délivrabilité de nos emails transactionnels (confirmation de création de compte, de commande, etc.), en utilisant la plateforme de routage d’emails.
  • Dans le cadre de l’exploitation des listes de diffusion : afin d’exploiter et de gérer (désabonnement) les listes de diffusion, et de router les informations concernées.
  • Dans le cadre d’analyses ou d’étude de nos ventes et de nos clients
    • Dans le cadre de notre politique marketing et de notre gestion d’activité, nous pouvons être amenés à effectuer des traitements automatisés (profilage) ou semi-automatisés (requêtage) sur les données collectées à des fins d’étude statistiques, de suivi des ventes, d’envoi d’information ou d’offres commerciales sur nos activités.
    • Dans ce cadre, l’Utilisateur peut exercer son droit d’opposition gratuitement et à tout moment en nous contactant à l’adresse indiquée en préambule de notre POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ.
  • Dans le cadre de notre analyse d’audience sur notre plateforme : voir chapitre II. POLITIQUE RELATIVE AUX COOKIES.
8. Droits Informatique et Libertés

L’Utilisateur dispose des droits suivants concernant ses informations personnelles, qu’il peut exercer en nous écrivant à l’adresse postale mentionnée au point 1.

  • Droit d’accès et de communication des données

L’Utilisateur a la faculté d’accéder aux informations personnelles qui le concernent.

Cependant, en raison de l’obligation de sécurité et de confidentialité dans le traitement des données à caractère personnel qui incombe au Centre de musique baroque de Versailles, l’Utilisateur est informé que sa demande sera traitée sous réserve qu’il rapporte la preuve de son identité, notamment par la production d’un scan de son titre d’identité valide (en cas de demande par notre formulaire électronique dédié) ou d’une photocopie signée de son titre d’identité valide (en cas de demande adressée par écrit).

Le Centre de musique baroque de Versailles informe l’Utilisateur qu’il sera en droit, le cas échéant, de s’opposer aux demandes manifestement abusives (de par leur nombre, leur caractère répétitif ou systématique).

Pour aider l’Utilisateur dans sa démarche, notamment s’il désire exercer son droit d’accès par le biais d’une demande écrite à l’adresse postale mentionnée au point 1, il trouvera en cliquant sur le lien suivant un modèle de courrier élaboré par la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (la « CNIL ») :

https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/exercer-son-droit-dacces

  • Droit de rectification des données

Au titre de ce droit, la législation habilite l’Utilisateur à demander la rectification, la mise à jour, le verrouillage ou encore l’effacement des données le concernant qui peuvent s’avérer le cas échéant inexactes, erronées, incomplètes ou obsolètes.

Également, l’Utilisateur peut définir des directives générales et particulières relatives au sort des données à caractère personnel après son décès. Le cas échéant, les héritiers d’une personne décédée peuvent exiger de la part du Centre de musique baroque de Versailles de procéder aux mises à jour nécessaires.

Pour aider l’Utilisateur dans sa démarche, notamment s’il désire exercer, pour son propre compte ou pour le compte de l’un de ses proches décédé, son droit de rectification par le biais d’une demande écrite à l’adresse postale mentionnée au point 1, il trouvera en cliquant sur le lien suivant un modèle de courrier élaboré par la CNIL :

https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/rectifier-des-donnees-inexactes-obsoletes-ou-perimees

  • Droit d’opposition

L’exercice de ce droit n’est possible que dans l’une des deux situations suivantes :

  1. Lorsque l’exercice de ce droit est fondé sur des motifs légitimes ; ou
  2. Lorsque l’exercice de ce droit vise à faire obstacle à ce que les données recueillies soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

Pour aider l’Utilisateur dans sa démarche, notamment s’il désire exercer son droit d’opposition par le biais d’une demande écrite adressée à l’adresse postale indiquée au point 1, il trouvera en cliquant sur le lien suivant un modèle de courrier élaboré par la CNIL :

https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/supprimer-des-informations-vous-concernant-dun-site-internet

  • Délais de réponse

Le Centre de musique baroque de Versailles s’engage à répondre à une demande d’accès, de rectification ou d’opposition ou toute autre demande complémentaire d’informations dans un délai raisonnable qui ne saurait dépasser 1 mois à compter de la réception de la demande de l’Utilisateur.

  • Plainte auprès de l’autorité compétente

Si l’Utilisateur considère que le Centre de musique baroque de Versailles ne respecte pas ses obligations au regard de ses informations personnelles, il peut adresser une plainte ou une demande auprès de l’autorité compétente. En France, l’autorité compétente est la CNIL à laquelle l’Utilisateur peut adresser une demande par voie électronique en cliquant sur le lien suivant : https://www.cnil.fr/fr/plaintes/internet.

II. POLITIQUE RELATIVE AUX COOKIES

Les « cookies » (ou témoins de connexion) sont des petits fichiers texte de taille limitée qui nous permettent de reconnaître l’ordinateur, la tablette ou le mobile de l’Utilisateur aux fins de personnaliser les services qui lui sont proposés.

Lors de sa première connexion sur le site web du Centre de musique baroque de Versailles, l’Utilisateur est averti par un bandeau en bas de son écran que des informations relatives à sa navigation sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers dénommés « cookies ». Notre politique d’utilisation des cookies permet à l’Utilisateur de mieux comprendre les dispositions que nous mettons en œuvre en matière de navigation sur notre site web. Elle informe notamment l’Utilisateur sur l’ensemble des cookies présents sur notre site web, leur finalité (partie 1.) et lui donne la marche à suivre pour les paramétrer (partie 2.)

1. Informations générales sur les cookies présents sur notre site

Le Centre de musique baroque de Versailles, en tant qu’éditeur du présent site web, pourra procéder à l’implantation d’un cookie sur le disque dur du disque dur de l’Utilisateur (ordinateur, tablette, mobile, etc.) afin de lui garantir une navigation fluide et optimale sur notre site Internet.

Les informations recueillies par le biais des cookies ne permettent en aucune manière d’identifier nominativement l’Utilisateur. Elles sont utilisées exclusivement pour nos besoins propres afin d’améliorer l’interactivité et la performance de notre site web et d’adresser à l’Utilisateur des contenus adaptés à ses centres d’intérêts. Aucune de ces informations ne fait l’objet d’une communication auprès de tiers sauf lorsque le Centre de musique baroque de Versailles a obtenu au préalable le consentement de l’Utilisateur ou bien lorsque la divulgation de ces informations est requise par la loi, sur ordre d’un tribunal ou toute autorité administrative ou judiciaire habilitée à en connaître.

Pour mieux éclairer l’Utilisateur sur les informations que les cookies identifient, il trouvera ci-dessous les différents types de cookies susceptibles d’être utilisés sur le site web du Centre de musique baroque de Versailles, leur nom, leur finalité ainsi que leur durée de conservation.

2. Configuration de vos préférences concernant les cookies

L’Utilisateur peut accepter ou refuser le dépôt de cookies à tout moment.

Lors de la première connexion de l’Utilisateur sur le site web du Centre de musique baroque de Versailles, une bannière présentant brièvement des informations relatives au dépôt de cookies et de technologies similaires apparaît en bas de son écran. Cette bannière l’avertit qu’en poursuivant sa navigation sur le site web du Centre de musique baroque de Versailles (en chargeant une nouvelle page ou en cliquant sur divers éléments du site par exemple), l’Utilisateur accepte le dépôt de cookies sur son disque dur. L’Utilisateur est également réputé avoir donné son accord au dépôt de cookies en cliquant sur l’icône « X » à droite de la bannière figurant en bas de son écran.

Selon le type de cookie en cause, le recueil du consentement de l’Utilisateur au dépôt et à la lecture de cookies sur son disque dur par le Centre de musique baroque de Versailles peut être impératif.

a. Les cookies exemptés de consentement

Conformément aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), certains cookies sont dispensés du recueil préalable du consentement de l’Utilisateur dans la mesure où ils sont strictement nécessaires au fonctionnement du site Internet ou ont pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie électronique. Il s’agit notamment des cookies d’identifiant de session, d’authentification, de session d’équilibrage de charge ainsi que des cookies de personnalisation de l’interface de l’Utilisateur. Ces cookies sont intégralement soumis à la présente politique dans la mesure où ils sont émis et gérés par le Centre de musique baroque de Versailles.

b. Les cookies nécessitant le recueil préalable du consentement de l’Utilisateur

Cette exigence concerne les cookies émis par des tiers et qui sont qualifiés de « persistants » dans la mesure où ils demeurent dans le disque dur jusqu’à leur effacement ou leur date d’expiration.

De tels cookies étant émis par des tiers, leur dépôt et leur utilisation sont soumis à leurs propres politiques de confidentialité dont l’Utilisateur trouvera un lien ci-dessous. Cette famille de cookies regroupe les cookies de mesure d’audience (notamment PIWIK), les cookies publicitaires (auxquels le Centre de musique baroque de Versailles n’a pas recours) ainsi que les cookies de partage de réseaux sociaux (notamment de Facebook, YouTube, Twitter et LinkedIn).

Les cookies de mesure d’audience établissent des statistiques concernant la fréquentation et l’utilisation de divers éléments du site web (comme les contenus/pages que l’Utilisateur a visités). Ces données participent à l’amélioration de l’ergonomie du site web du Centre de musique baroque de Versailles. Un outil de mesure d’audience est utilisé sur le présent site Internet :

  • Google Analytics dont la politique de confidentialité est disponible à partir du lien suivant : https://www.google.com/analytics/learn/privacy.html?hl=fr

Les cookies de partage des réseaux sociaux sont émis et gérés par l’éditeur du réseau social concerné. Le Centre de musique baroque n’a pas recours au partage des réseaux sociaux.

c. L’Utilisateur dispose de divers outils de paramétrage des cookies

La plupart des navigateurs Internet sont configurés par défaut de façon à ce que le dépôt de cookies soit autorisé. Le navigateur de l’Utilisateur lui offre l’opportunité de modifier ces paramètres standards de manière à ce que l’ensemble des cookies soit rejeté systématiquement ou bien à ce qu’une partie seulement des cookies soit acceptée ou refusée en fonction de leur émetteur.

ATTENTION : nous attirons l’attention de l’Utilisateur sur le fait que le refus du dépôt de cookies sur son disque dur est néanmoins susceptible d’altérer son expérience d’utilisateur ainsi que son accès à certains services ou fonctionnalités du présent site web. Le cas échéant, le Centre de musique baroque de Versailles décline toute responsabilité concernant les conséquences liées à la dégradation des conditions de navigation qui interviennent en raison du choix de l’Utilisateur de refuser, supprimer ou bloquer les cookies nécessaires au fonctionnement du site. Ces conséquences ne sauraient constituer un dommage et l’Utilisateur ne pourra prétendre à aucune indemnité de ce fait.

Le navigateur de l’Utilisateur lui permet également de supprimer les cookies existants sur son disque dur ou encore de lui signaler lorsque de nouveaux cookies sont susceptibles d’être déposés sur son disque dur. Ces paramétrages n’ont pas d’incidence sur sa navigation mais lui font perdre tout le bénéfice apporté par le cookie.

Veuillez ci-dessous prendre connaissance des multiples outils mis à la disposition de l’Utilisateur afin qu’il puisse paramétrer les cookies déposés sur son disque dur.

d. Le paramétrage du navigateur Internet

Chaque navigateur Internet propose ses propres paramètres de gestion des cookies. Pour savoir de quelle manière modifier ses préférences en matière de cookies, l’Utilisateur trouvera ci-dessous les liens vers l’aide nécessaire pour accéder au menu de son navigateur prévu à cet effet :

  • Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr
  • Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies
  • Internet Explorer : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies#ie=ie-11
  • Opera : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html
  • Safari : https://support.apple.com/kb/PH21411?viewlocale=fr_FR&locale=fr_FR

Pour de plus amples informations concernant les outils de maîtrise des cookies, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.


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